Entre la Société CMJN Distribution, 31 Rue Marceau, 71200 Le Creusot, SIRET: 838 466 803 00015.( La société peut être jointe par email en cliquant sur le formulaire de contact accessible via la page d’accueil du site ). Ci-après le « Vendeur » ou la « Société » d’une part, Et la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ou services de la société, Ci-après, « le Client » d’autre part, Il a été exposé et convenu ce qui suit :

Le Vendeur est éditeur de produits de la marque Nin-Nin exclusivement à destination de consommateurs, commercialisés par l’intermédiaire de son site Internet (http://www.nin-nin.fr). La liste et le descriptif des biens et services proposés par la Société peuvent être consultés sur le site susmentionné.

Article 1 : Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits proposés par le Vendeur.

Article 2 : Dispositions générales

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de Produits, effectuées au travers du site Internet de la Société qui est partie intégrante du Contrat entre l’Acheteur et le Vendeur. Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement de la commande. Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins. Le Client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage. Sauf preuve contraire les informations enregistrées par la Société constituent la preuve de l’ensemble des transactions.

Article 3 : Prix

Les prix des produits vendus au travers des sites Internet sont indiqués en Euros toutes taxes comprises (TVA + autres taxes éventuelles) sur la page de commande des produits, et hors frais spécifiques d'expédition. Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et/ou DOM-TOM, le prix est calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles dans certains cas. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort du Vendeur. Ils seront à la charge de l'acheteur et relèvent de sa responsabilité (déclarations, paiement aux autorités compétentes, etc.). Le Vendeur invite à ce titre l'acheteur à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes.La Société se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment pour l’avenir. Le cas échéant également, les frais de livraison.

Article 4 : Conclusion du contrat en ligne

Le Client devra suivre une série d’étapes spécifiques à chaque Produit offert par le Vendeur pour pouvoir réaliser sa commande. Toutefois, les étapes décrites ci-après sont systématiques : ➢ Information sur les caractéristiques essentielles du Produit ; ➢ Choix du Produit, le cas échéant de ses options et indication des données essentielles du Client (identification, adresse…) ; ➢ Acceptation des présentes Conditions Générales de Vente. ➢ Vérification des éléments de la commande et, le cas échéant, correction des erreurs. ➢ Suivi des instructions pour le paiement, et paiement des produits. ➢ Livraison des produits. Le Client recevra alors confirmation par courrier électronique du paiement de la commande, ainsi qu’un accusé de réception de la commande la confirmant. Pour les produits livrés, cette livraison se fera à l’adresse indiquée par le Client. Aux fins de bonne réalisation de la commande, et conformément à l’article 1316-1 du Code civil, le Client s’engage à fournir ses éléments d’identification véridiques. Le Vendeur se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime.

Article 5 : Produits et services

Les caractéristiques essentielles des biens, des services et leurs prix respectifs sont mis à disposition de l’acheteur sur le site Internet de la société. Le Vendeur s’engage à honorer la commande du Client dans la limite des stocks de Produits disponibles uniquement. A défaut, le Vendeur en informe le Client. Ces informations contractuelles sont présentées en détail et en langue française. Conformément à la loi française, elles font l’objet d’un récapitulatif et d’une confirmation lors de la validation de la commande. La durée de validité de l’offre des Produits ainsi que leurs prix est précisée sur le site Internet de la Société. Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l’adresse email communiqué).Conformément aux dispositions légales en matière de conformité et de vices cachés, le Vendeur rembourse ou échange les produits défectueux ou ne correspondant pas à la commande.
Si, en dépit de la vigilance de Nin-Nin, les produits sont indisponibles, Nin-Nin en informera le Client par e-mail dans les meilleurs délais. Le Client pourra alors annuler sa commande et se faire rembourser, le cas échéant, les sommes déjà versées. L'indisponibilité définitive ou temporaire ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de Nin-Nin, pas plus qu'elle ne saurait ouvrir un quelconque droit à indemnisation ou dommages et intérêts en faveur du Client.

Article 6 : Clause de réserve de propriété

Les produits demeurent la propriété de la Société jusqu’au complet paiement du prix.

Article 7 : Modalités de livraison

Les produits sont expédiés à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de sa commande. La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels, ni à des boîtes postales. Les délais de livraison indiqués sur le site sont des délais indicatifs, correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison. Afin que ces délais soient respectés, le Client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.).
En cas de colis endommagés (déjà ouvert, produits manquants…), le Client s’engage à notifier au transporteur et à Nin-Nin, par tous moyens, toutes réserves dans les 3 jours suivant la réception du produit.
Nin-Nin ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait.

Article 8 : Disponibilité et présentation

Les commandes seront traitées dans la limite de nos stocks disponibles ou sous réserve des stocks disponibles chez nos fournisseurs. En cas d’indisponibilité d’un article pour une période supérieure à 7 jours ouvrables, vous serez immédiatement prévenu des délais prévisibles de livraison et la commande de cet article pourra être annulée sur simple demande. Le Client pourra alors demander un avoir pour le montant de l’article ou son remboursement.

Article 9 : Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande. Le Client doit effectuer le règlement par carte de paiement, avec son compte Paypal, par chèque ou par virement bancaire (uniquement pour la France). Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales (Mastercard ou Visa).Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par notre prestataire de paiement. Les informations transmises sont chiffrées dans les règles de l’art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. Une fois le paiement lancé par le Client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. Conformément à l’article L. 132-2 du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise le Vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. Le Client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la Vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.

PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE

Notre partenaire PAYPLUG assure les paiements par carte bancaire. Le numéro de la carte bancaire est saisi sur une page sécurisée hébergée par la banque, les informations sont cryptées (technologie TLS) et enfin le numéro de carte n'est jamais imprimé entièrement sur les facturettes de paiement. Nous ne sommes donc à aucun moment en possession de vos coordonnées bancaires.

PAIEMENT EN PLUSIEURS FOIS

Le paiement en plusieurs fois/différé est disponible via notre partenaire Scalapay. La sécurisation des paiements est assurée par Scalapay et ses prestataires. Tous les paiements sont protégés par le 3D Secure

Seuls les achats entre 5 € et 1500 € sont éligibles au paiement en 2 fois ou 3 fois avec Scalapay.

Frais: En payant en plusieurs fois avec Scalapay le Client ne paye pas de frais, ceux-ci sont pris en charge par Nin-Nin.

Scalapay est gestionnaire de télé-paiement et délivre un certificat électronique qui vaudra preuve du montant et de la date de la transaction conformément aux dispositions des articles 1316 et suivants du code civil.

Afin de pouvoir vous offrir des options de paiement Scalapay SRL, nous transmettrons à Scalapay certains aspects de vos renseignements personnels, tels que les coordonnées et les détails de la commande, afin que Scalapay puisse évaluer si vous êtes admissible à leurs options de paiement et personnaliser les options de paiement spécifiquement pour vous. Vous trouverez les informations générales à propos de Scalapay ici www.scalapay.com. Vos données personnelles sont traitées conformément à la loi applicable sur la protection des données et conformément aux informations contenues dans la politique de confidentialité de Scalapay ( www.scalapay.com/fr/privacy)

Résiliation:Toute résiliation des CGV qui lient le Vendeur et le client, entraine la résiliation des CGU entre Scalapay et le client.

PAIEMENT PAR PAYPAL

Vous pouvez également choisir de payer vos achats avec votre compte PayPal. Pour régler votre commande par PayPal. il vous suffit de sélectionner ce mode de paiement sur la page dédiée. Vous serez alors redirigé vers un espace sécurisé afin de vous connecter à votre compte PayPal et valider le paiement de votre commande en cours

PAIEMENT PAR CHEQUE

Nous acceptons les règlements par chèque si votre adresse de facturation est située en France métropolitaine, à Monaco ou dans un département d'Outre-Mer. Votre banque doit également être domiciliée en France métropolitaine, à Monaco ou dans un département d'Outre-Mer. Vous pouvez choisir ce mode de paiement directement sur le site, lors de la finalisation de votre commande. Celle-ci sera validée et expédiée dès l'encaissement de votre chèque. Le chèque doit être émis à l'ordre de Nin-Nin France et doit être envoyé à Nin-Nin, 31 rue du Marceau 71200 Le Creusot

PAIEMENT PAR VIREMENT BANCAIRE

Vous pouvez également régler par virement bancaire directement sur notre compte Crédit Mutuel. La commande sera validée et expédiée dès réception du paiement. Tous les détails pour le virement vous seront donnés au moment de la validation de votre commande

Article 10 : Délai de rétractation

Conformément à l’article L. 221-18 du Code de la consommation, « le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour ». « Le délai mentionné à l’alinéa précédent court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services ». Le droit de rétractation peut être exercé en contactant la Société directement. En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susmentionné, seul le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés, les frais de retour restent à la charge du Client. Les retours des produits sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...) de sorte qu'ils puissent être recommercialisés à l’état neuf ; ils doivent si possible être accompagnés d’une copie du justificatif d'achat. Le retour doit être fait à l'adresse suivante: 31 rue Marceau, 71200 Le Creusot. Cliquez ici pour télécharger le Formulaire de Rétractation.

Articles brodés et personnalisés : Compte tenu du caractère unique et personnalisé des articles personnalisés/brodés, ceux-ci ne peuvent être ni repris, ni échangés conformément à l’article L121-21-8 du Code de la consommation :

« Le droit de rétractation ne peut être exercé, pour les contrats : (…) 3° De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés … ».

Il en résulte que vous n’avez aucune faculté d’invoquer un quelconque droit de rétractation. Aussi, nous vous recommandons de consacrer le temps et l’attention nécessaire à la création de votre article.

Article 11 : Garanties

Conformément à la loi, le Vendeur assume deux garanties : de conformité et relative aux vices cachés des produits. Le Vendeur rembourse l'acheteur ou échange les produits apparemment défectueux ou ne correspondant pas à la commande effectuée. La demande de remboursement doit s'effectuer par email ou par telephone. Le Vendeur rappelle que le consommateur : - dispose d'un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir auprès du Vendeur - qu'il peut choisir entre le remplacement et la réparation du bien sous réserve des conditions prévues par l'art. L. 217-7 apparemment défectueux - que le consommateur peut également faire valoir la garantie contre les vices cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil et, dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente (dispositions des articles 1644 du Code Civil).

Article 12 : Réclamations

Le cas échéant, l’Acheteur peut présenter toute réclamation en contactant la société au moyen des coordonnées suivantes: clemence@nin-nin.fr

Article 13 : Droits de propriété intellectuelle

Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du vendeur. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.

Article 14 : Force majeure

L’exécution des obligations du vendeur au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. Le vendeur avisera le client de la survenance d’un tel évènement dès que possible.

Article 15 : Nullité et modification du contrat

Si l’une des stipulations du présent contrat était annulée, cette nullité n’entraînerait pas la nullité des autres stipulations qui demeureront en vigueur entre les parties. Toute modification contractuelle n’est valable qu’après un accord écrit et signé des parties.

Article 16 : Protection des données personnelles

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant. En adhérant à ces conditions générales de vente, vous consentez à ce que nous collections et utilisions ces données pour la réalisation du présent contrat. En saisissant votre adresse email sur notre site, vous recevrez des emails contenant des informations et des offres promotionnelles concernant des produits édités par la Société et de ses partenaires. Vous pouvez vous désinscrire à tout instant. Il vous suffit pour cela de cliquer sur le lien présent à la fin de nos emails ou de contacter le responsable du traitement (la Société) par lettre RAR. Nous effectuons sur l’ensemble de nos sites un suivi de la fréquentation.

Article 17 : Droit applicable

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.

Article 18 : Livraison

Vous serez prévenu par e-mail dès l'expédition de votre colis.
Vous recevrez le numéro de suivi de votre commande pour être tenu informé du bon acheminement de votre colis.
Les produits seront livrés à l'adresse de llvralson Indiquée par l'acheteur.

Attention, pour l'achat d'un article brodé ou personnalisé. il faut ajouter 2 jours supplémentaires.

Frais de livraison offerts pour l'achat de deux Nin-Nins

Parce que nous ne sommes jamais trop prudents pensez à acheter deux Nin-Nins en même temps et profitez ainsi de la gratuité des frais de port en choisissant Mondial Relay ou Colissimo Point de Retrait. Parce qu'un doudou, ce n'est pas éternel et qu'il est irremplaçable, assurez le coup une bonne fois pour toute ! Eh oui, vous savez comme moi qu'un doudou ça se perd ou ça s'oublie... Et pour ne pas être obligé de retourner chez belle maman le dimanche soir quand chérubin à oublié son doudou là-bas, pensez à acheter un binôme ! Mais oui, on sait que vous l'adorez belle maman... C'était juste pour l'exemple.

FRAIS DE LIVRAISONS EN FRANCE METROPOLITAINE

LIVRAISON EN FRANCE METROPOLITAINE OFFERTE À PARTIR DE 75€ D'ACHAT (Mondial Relay et Colissimo Point de retrait)
Livraison par Mondial Relay en 3 à 5 jours à partir de la date d'expédition : 4,80€ TTC
Livraison Colissimo Point de retrait en 3 à 5 jours à partir de la date d'expédition : 5,50€ TTC
Livraison à domicile via Colissimo Signature en 2 à 5 jours à partir de la date d'expédition : 7,50€ TTC

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FRAIS DE LIVRAISONS EN FRANCE OUTRE-MER

LIVRAISON EN FRANCE OUTRE-MER OFFERTE À PARTIR DE 99€ D'ACHAT
Livraison à domicile via Colissimo Outre-Mer contre signature en 5 à 8 jours selon la destination : 18€ TTC

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FRAIS DE LIVRAISONS VERS BELGIQUE, LUXEMBOURG ET PAYS-BAS

LIVRAISON OFFERTE A PARTIR DE 99€ D'ACHAT.
Livraison en point relais via Mondial Relay en 3 à 5 jours à partir de la date d'expédition : 5,60€ TTC
Livraison à domicile via Mondial Relay en 3 à 5 jours à partir de la date d'expédition: 9,80€ TTC
Livraison à domicile via Colissimo International en 2 à 8 jours selon la destination : 9,20€ TTC

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FRAIS DE LIVRAISONS VERS ALLEMAGNE

LIVRAISON OFFERTE A PARTIR DE 99€ D'ACHAT.
Livraison à domicile via Mondial Relay en 3 à 5 jours à partir de la date d'expédition: 9,80€ TTC
Livraison à domicile via Colissimo International en 2 à 8 jours selon la destination : 9,20€ TTC

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FRAIS DE LIVRAISONS VERS ESPAGNE, AUTRICHE, PORTUGAL ET ITALIE

LIVRAISON OFFERTE A PARTIR DE 99€ D'ACHAT.
Livraison à domicile via Mondial Relay en 4 à 6 jours à partir de la date d'expédition: 12,00€ TTC
Livraison à domicile via Colissimo International en 2 à 8 jours selon la destination : 10,20€ TTC

Attention, pour l'achat d'un article brodé ou personnalisé. il faut ajouter 2 jours supplémentaires.

FRAIS DE LIVRAISONS VERS LE ROYAUME UNI ET L'IRLANDE

LIVRAISON OFFERTE A PARTIR DE 99€ D'ACHAT.
Livraison à domicile via Colissimo International en 2 à 8 jours selon la destination : 10,20€ TTC

Attention, pour l'achat d'un article brodé ou personnalisé. il faut ajouter 2 jours supplémentaires.

FRAIS DE LIVRAISONS VERS LA SUISSE ET LES AUTRES PAYS DE L'UNION EUROPÉENNE

LIVRAISON OFFERTE A PARTIR DE 99€ D'ACHAT.
Livraison à domicile via Colissimo International en 2 à 8 jours selon la destination : 11,60€ TTC

Attention, pour l'achat d'un article brodé ou personnalisé. il faut ajouter 2 jours supplémentaires.

FRAIS DE LIVRAISONS DANS LE RESTE DE L'EUROPE HORS UNION EUROPÉENNE

LIVRAISON DANS LE RESTE DE L'EUROPE HORS UNION EUROPEENNE OFFERTE À PARTIR DE 99€ D'ACHAT.
Livraison à domicile via Colissimo International en 2 à 8 jours selon la destination: 13,50€ TTC

Attention, pour l'achat d'un article brodé ou personnalisé. il faut ajouter 2 jours supplémentaires.

FRAIS DE LIVRAISONS DANS LE RESTE DU MONDE

LIVRAISON DANS LE RESTE DU MONDE OFFERTE À PARTIR DE 99€ D'ACHAT
Livraison à domicile via Colissimo International en 2 à 8 jours selon la destination: 27,00€ HT

Attention, pour l'achat d'un article brodé ou personnalisé. il faut ajouter 2 jours supplémentaires.

SOLDES

Merci de noter qu'en période de soldes, les délais de livraison peuvent être plus longs.

Article 19 : Retours

Nous espérons que vous tomberez immédiatement fou d'amour pour votre nouveau Nin-Nin ou celui de votre bébé, mais si jamais ce n'était pas le cas vous disposez de 15 jours à compter de la date de réception de votre colis pour demander un échange ou un avoir. Pour que nous puissions traiter votre retour. connectez-vous à votre compte client et allez dans la rubrique historique des commandes, cliquez sur la référence de la commande et cochez le produit à retourner. Précisez-nous les raisons de ce retour dans l'encadré prévu à cet effet Le Produit doit être retourné dans son emballage d'origine, dans son état d'origine, neuf, non lavé à l'adresse suivante :

NIN-NIN
31 Rue Marceau
71200 Le Creusot

Les achats effectués dans la boutique d'un de nos distributeurs ne pourront pas être traités directement par CMJN Distribution. Les demandes de retour, remboursement ou avoir devront dans ce cas être faites auprès du vendeur.
Le remboursement n'est pas prévu lorsque le paiement a été fait avec une carte cadeau.
Le Client devra renvoyer à ses frais le (ou les) Produit(s) sauf dans le cas où il aurait reçu un produit présentant un défaut de fabrication ou ne correspondant pas à la commande initiale du Client. Dans ce cas, le Client devra contacter le service client à l'adresse alice@nin-nin.fr pour obtenir un bon de retour prépayé.
Le retour se fait aux risques du Client. Le Produit doit être retourné dans son emballage d’origine, dans son état d’origine, neuf, non porté, non lavé.
À défaut de respect par le Client des présentes conditions, notamment des conditions de retour, Nin-Nin ne pourra procéder au remboursement ou à l'édition d'un avoir pour les Produits concernés.

ARTICLES BRODÉS OU PERSONNALISÉS :

Compte tenu du caractère unique et personnalisé de l'article personnalisé/brodé, celui-ci ne peut être ni repris. ni échangé conformément è l'article Ll21-21-8 du Code de la consommation
"Le droit de rétractation ne peut être exercé. pour les contrats : ( ... ) 3° De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ...>
Il en résulte que vous n'avez aucune faculté d'invoquer un quelconque droit de rétractation. Aussi, nous vous recommandons de consacrer le temps et l'attention nécessaire à la création de votre article

"Nos conditions générales de vente ont été élaborées à partir d'un modèle libre et gratuit qui peut être téléchargé sur le site https://www.donneespersonnelles.fr/"

REVENDEURS / HUG DEALER / DISTRIBUTEURS :

Notre société est titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle relatifs aux produits. Les marques utilisées par CMJN Distribution (Nin-Nin) sont des marques et des modèles déposés propriété de la société. Aucune stipulations des présentes ne peut être interprétée comme opérant un transfert de droit de propriété intellectuelle sur ces signes au profit du client. Le client ne pourra faire usage de nos droits de propriété intellectuelle, à quelque titre et support que ce soit (lieu de vente, site internet, etc...) qu’après avoir obtenu notre autorisation écrite et préalable. Compte tenu des exigences de qualité inhérentes à la commercialisation de nos produits, et à la notoriété de nos marques, leur revente sur le réseau internet est également soumise à notre autorisation expresse et préalable ; en tout état de cause, elle suppose simultanément une vente des produits revêtus de la marque en points de vente (boutiques et corners physiques).

Dépôt de la marque Nin-Nin : INPI numéro 3929708 / Reproduction interdite

Dépôt du modèle Nin-Nin : INPI numéro 20171907 / Reproduction interdite